Conseil municipal du 2026-02-11

Carnac 11 février 2026 2 délibérations
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Urbanisme & Travaux

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Résumé

Synthèse

2 délibérations - Décision n°2026-021 - Acception par la ville d'un don des consorts TUAL - Décision n°2026-022 - Défense recours convention honorairse avocats AALLPA

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Délibérations (2)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Décision n°2026 — 021 - Acception par la ville d'un don des consorts TUAL

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Décision n°2026 — 022 - Défense recours convention honorairse avocats AALLPA

WEB scdl:21560034700011:2026-02-11
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