26 septembre 2024

Délibération n°2024 — 120 - AQTA - Convention suivi du trait de c'ôte - Années 2024-2027

Délibération n°2024 — 119 - Lotissement Parc Aliguen - Convention de s'ervitudes avec AQTA

Délibération n°2024 — 118 - Encadrement des meublés touristiques - Adoption d'un règlement municipal

Délibération n°2024 — 116 - SPPL Rivière de Crach - Avis sur le projet de modification du tracé

Délibération n°2024 — 112 - Conseil Départemental - Rapport d'Activités 2023

Délibération n°2024 — 107 - Compte-rendu des Décisions du Maire n°2024-128 à 2024-157

Délibération n°2024 — 105 - Désignation d'un s'ecrétaire de séance

Délibération n°2024 — 115 - Désignation d'un référent d'éontologue pour les élus l'ocaux

Délibération n°2024 — 113 - AQTA - Rapport d'observations d'éfinitives de la Chambre Régionale des Comptes

Délibération n°2024 — 125 - Avis sur le projet de préemption des parcelles du groupe C'asino Immobilier

Délibération n°2024 — 122 - Tarifs c'ommunaux - Création tarif redevance OPDP chantiers de travaux

Délibération n°2024 — 117 - Morbihan Habitat - Concession d'aménagement - Belann Bellevue - C'omtpe-rendu 2023

Délibération n°2024 — 111 - Acquisition d'une partie de la parcelle BE 437 - 28 rue de C'ourdiec M. et Mme RENAULT

Délibération n°2024 — 110 - Acquisition d'une partie de la parcelle BE 439 - 26 rue de C'ourdiec M. LE ROUZIC

Délibération n°2024 — 124 - Equipements sportifs - Projet de modernisation des Tennis de Beaumer

Délibération n°2024 — 121 - C'omplexe sportif du Ménec - Validation de l'aménagement global et dépôt du Permis d'Aménager

Délibération n°2024 — 123 - Equipements sportifs - Construction d'un auvent à pétanqueurs S'uresnes

Délibération n°2024 — 109 - C'AF - Avenant à la convention d'objectifs et de financement 2024-2026 Accueil Extrascolaire

Délibération n°2024 — 108 - C'AF - Avenant à la convention d'objectifs et de financement 2024-2026 Accueil Périscolaire

Délibération n°2024 — 106 - Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 j'uillet 2024

Délibération n°2024 — 114 - SPL Office de Tourisme Baie de Quiberon - Rapport d'Activités 2023