Conseil municipal du 2024-05-23

Délibération n°2024 — 063B - SIVU Centre de Secours - Participation 2024

Délibération n°2024 — 089 - Dépôt du Permis d'Aménager rue Colary

Délibération n°2024 — 088 - Dépôt du Permis d'Aménager allée des Varechs

Délibération n°2024 — 087 - Dépôt du Permis d'Aménager allée de Bretagne

Délibération n°2024 — 084 - Morbihan Energies - Diagnostic de l'éclairage public

Délibération n°2024 — 083 - Transfert de la compétence Maintenance éclairage public à Morbihan Energies

Délibération n°2024 — 081 - SKEDANOZ 2024 - Modalités de partenariat avec Paysages de Mégalithes des Rives du Morbihan

Délibération n°2024 — 067 - Schéma Directeur Cyclable - Plan d'Actions et Programmation

Délibération n°2024 — 063 - SIVU Centre de Secours - Participation 2024

Délibération n°2024 — 058 - Compte-rendu des Décisions du Maire n°2024-56 à 2024-91

Délibération n°2024 — 056 - Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération n°2024 — 086 - Effacement des réseaux allée des Cormorans - Convention avec Morbihan Energies

Délibération n°2024 — 080 - Tennis de Beaumer - Principe de délégation de service public - Lancement procédure de consultation

Délibération n°2024 — 079 - Concession Tennis de Beaumer - Rapport d'Activités et Comptes Annuels 2022-2023

Délibération n°2024 — 074 - Cession parcelle AW 512 à St Colomban à M. et Mme GALLANT

Délibération n°2024 — 073 - Cession parcelles AW 510 et 514 à St Colomban à M. et Mme FILLET

Délibération n°2024 — 072 - Cession parcelle AW 508 à St Colomban à M. BOUCHE

Délibération n°2024 — 071 - Cession parcelles AW 509 et 513 à St Colomban à Mme BINET

Délibération n°2024 — 070 - Cession parcelle AW 506 à St Colomban à M. et Mme BENEZETH

Délibération n°2024 — 069 - Cession parcelle AW 511 à St Colomban à Mme CORMAO

Délibération n°2024 — 075 - Cession parcelle AW 507 à St Colomban à M. et Mme LOMBERTY - SCI ROZENN

Délibération n°2024 — 085 - Convention de servitudes de passage - Ligne électrique souterraine av du Rahic

Délibération n°2024 — 078 - Abrogation délibération du 25-09-20 mise à l'étude d'opérations d'aménagement secteur OAP du Ménec

Délibération n°2024 — 077 - Abrogation délibération du 25-09-20 mise à l'étude d'opérations d'aménagement secteur OAP du Rahic

Délibération n°2024 — 076 - Abrogation délibération du 26-03-21 mise à l'étude d'opérations d'aménagement secteur OAP Kerallan

Délibération n°2024 — 062 ERRATUM - Taxe de séjour 2025

Délibération n°2024 — 064 - Futur Musée - Validation de l'Avant-Projet Définitif APD et Plan de Financement

Délibération n°2024 — 062 - Taxe de séjour 2025

Délibération n°2024 — 090 - Morbihan Energies - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage installation photovoltaïque parking CTM

Délibération n°2024 — 068 - Schéma Directeur de la Circulation et du Stationnement

Délibération n°2024 — 082 - Association les Milles Musicaux - Modalités de partenariat 2024

Délibération n°2024-059 - Adhésion à l'association OFS AQTA - Désignation - Approbation

Délibération n°2024 — 066 - Projet de restructuration des équipements sportifs - Construction Skatepark - Validation opération

Délibération n°2024 — 065 - Futur Musée - Création d'un Comité Artistique

Délibération n°2024 — 060 - Dissociation des fonctions de Président du CA et DG de la SPL Tourisme AQTA

Délibération n°2024 — 057 - Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2024

Décision n°2024 — 95 - Signalisation des chemins de randonnées - circuit des Alignements n°2 et circuit des Marais n°3