11 juillet 2024

Décision n°2024 — 139 - l'ocation d'une chambre dans un mobil-home communal

Délibération n°2024 — 103 - Vente véhicule CN-227-GS

Délibération n°2024 — 099 - S'ervitude de passage avec ENEDIS - Penhoët

Délibération n°2024 — 098 - S'ervitude de passage Kerallan

Délibération n°2024 — 095 - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pilotage éclairage public horloges c'onnectées

Délibération n°2024 — 093 - Compte-rendu des Décisions du Maire n°2024-92 à 2024-127

Délibération n°2024 — 091 - Désignation d'un s'ecrétaire de séance

Décision n°2024 — 133 - Musée de Préhistoire - Mission d'étude assurances construction - PROTECTAS 8 150 HT s'oit 9 780 TTC

Délibération n°2024 — 097 - Foncier mise en réserve de biens Quéric la L'ande

Délibération n°2024 — 102 - Parc Bellevue - Cession parcelle BH 282 - C'omplément à délibération n°2024-041

Délibération n°2024 — 101 - Service de transport c'ollectif C'arnoz - Conventions de participation des c'ommerçants

Délibération n°2024 — 100 - Service de transport c'ollectif C'arnavette - Conventions de participation financière

Décision n°2024 — 135 - Musée - Modification des tarifs 2024 du Musée de Préhistoire

Décision n°2024 — 134 - Musée - Modification de la régie de recettes

Délibération n°2024 — 096 - Projet d'Aménagement du Parking de la Mairie dépôt du permis d'aménager

Délibération n°2024 — 094 - Délégation de service à la SPL AQTA ENERGIES réseau de chaleur Biomasse

Délibération n°2024 — 092 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2024

Délibération n°2024 — 104 - Participation 2024 aux frais de fonctionnement de l'école St Michel rectification 2024-022