Conseil municipal du 2024-07-11

18 délibérations - Décision n°2024-139 - location d'une chambre dans un mobil-home communal - Décision n°2024-133 - Musée de Préhistoire - Mission d'étude assurances construction - PROTECTAS 8 150 HT soit 9 780 TTC - Délibération n°2024-103 - Vente véhicule CN-227-GS - Délibération n°2024-099 - Servitude de passage avec ENEDIS - Penhoët - Délibération n°2024-098 - Servitude de passage Kerallan - Délibération n°2024-097 - Foncier mise en réserve de biens Quéric la Lande - Délibération n°2024-096 - Projet d'Aménagement du Parking de la Mairie dépôt du permis d'aménager - Délibération n°2024-095 - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pilotage éclairage public horloges connectées - Délibération n°2024-094 - Délégation de service à la SPL AQTA ENERGIES réseau de chaleur Biomasse - Délibération n°2024-093 - Compte-rendu des Décisions du Maire n°2024-92 à 2024-127 - Délibération n°2024-092 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2024 - Délibération n°2024-091 - Désignation d'un secrétaire de séance - Délibération n°2024-104 - Participation 2024 aux frais de fonctionnement de l'école St Michel rectification 2024-022 - Délibération n°2024-102 - Parc Bellevue - Cession parcelle BH 282 - Complément à délibération n°2024-041 - Délibération n°2024-101 - Service de transport collectif Carnoz - Conventions de participation des commerçants - Délibération n°2024-100 - Service de transport collectif Carnavette - Conventions de participation financière - Décision n°2024-135 - Musée - Modification des tarifs 2024 du Musée de Préhistoire - Décision n°2024-134 - Musée - Modification de la régie de recettes