23 février 2024
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Déploiement de la fibre fixation du montant des redevances télécom
Rémunération des agents recenseurs
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement au BP 2024
Avenants de prolongation de délai lots 1,2,3 et 4 restauration église 1ère tranche
Délibération pour l'ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la s'ection d'investissement 2024
Rémunération des agents recenseurs
Rémunération des agents recenseurs
Convention de gestion de services avec GPA pour l'exercice de la c'ompétence eaux pluviales urbaines
Echange commune Arhantec Yvon et La Vallée Des Saints
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