Conseil municipal du 2024-02-23

Carnoët 23 février 2024 9 délibérations

délibérations

Autres decisions

Ressources humaines

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - rémunération des agents recenseurs - rémunération des agents recenseurs - rémunération des agents recenseurs - Echange commune Arhantec Yvon et La Vallée Des Saints - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement au BP 2024 - Délibération pour l'ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024 - Avenants de prolongation de délai lots 1,2,3 et 4 restauration église 1ère tranche - Convention de gestion de services avec GPA pour l'exercice de la compétence eaux pluviales urbaines - Déploiement de la fibre fixation du montant des redevances télécom

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement au BP 2024

Avenants de prolongation de délai lots 1,2,3 et 4 restauration église 1ère tranche

Délibération pour l'ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024

Echange commune Arhantec Yvon et La Vallée Des Saints

👥 Ressources humaines 3 délibérations

rémunération des agents recenseurs

💶 Finances & Budget 1 délibération

Déploiement de la fibre fixation du montant des redevances télécom

🌱 Environnement 1 délibération

Convention de gestion de services avec GPA pour l'exercice de la compétence eaux pluviales urbaines

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