23 février 2024

Carnoët 9 délibérations

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Ressources humaines

Autres decisions

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Ressources humaines 4 délibérations

Rémunération des agents recenseurs

Echange commune Arhantec Yvon et La Vallée Des Saints

Autres decisions 3 délibérations

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement au BP 2024

Avenants de prolongation de délai lots 1,2,3 et 4 restauration église 1ère tranche

Délibération pour l'ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la s'ection d'investissement 2024

Finances & Budget 1 délibération

Déploiement de la fibre fixation du montant des redevances télécom

Environnement 1 délibération

Convention de gestion de services avec GPA pour l'exercice de la c'ompétence eaux pluviales urbaines

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