Conseil municipal du 2025-09-09

Caro 9 septembre 2025 8 délibérations
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8

délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Décision modificative n°3 Assinissement - Subventions aux associations communales et extra-communales - Article 65748 - Redevance Assainissement 2026 - Renouvellement de la redevance d'occupation du domaine public - Décisions prises par délégation - Approbation du PV du 1er juillet 2025 - Création d'un poste d'adjoint technique contractuel à temps complet au titre d'un accroissement temporaire d'activité en - Coupes à asseoir en 2026 en forêt communale relevant du Régime Forestier

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250903

Décision modificative n°3 Assinissement

20250905

Redevance Assainissement 2026

20250907

Subventions aux associations communales et extra-communales - Article 65748

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
20250906

Renouvellement de la redevance d'occupation du domaine public

20250908

Coupes à asseoir en 2026 en forêt communale relevant du Régime Forestier

📄 Autres decisions 1 délibération
20250901

Approbation du PV du 1er juillet 2025

🏛️ Administration 1 délibération
20250902

Décisions prises par délégation

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250910

Création d'un poste d'adjoint technique contractuel à temps complet au titre d'un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L332-23-2 du Code général de la Fonction publique

WEB megalis:2025:24965:2025-09-09
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