29 septembre 2021
13
délibérations
7
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Administration
Synthèse
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Débloquer Caro — 9 €/moisDélibérations (13)
09 — 15 Subvention aux associations communales
09 — 11 restauration scolaire - subvention à linvestissement
09 — 08 Budget principal -Emprunts -DM N°2
09 — 07 Budget lotissement - DM N°2
09 — 02 Fiscalité - taxe dhabitation constructions nouvelles
09 — 05 Assainissement - Participation au Financement de lAssainissement Collectif
09 — 06 Assainissement collectif - redevance
09 — 14 Cimetière - modification du règlement
09 — 13 RGPD - désignation d'un délégué
09 — 05 Assainissement - PFAC
09 — 01 Décisions prises par délégations
09 — 01 Décisions prises par délégation
09 — 12 Affaires sociales - colis de noël des aînés
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