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CM

15 octobre 2024

Caro 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations

DM N°2 budget commune

DM N°3 budget commune

Demande de subvention PST L'ion d'or

Demande de subvention fonds vert l'ion d'or

Participation aux dépenses de restauration

Autres decisions 3 délibérations

Gratuité doccupation du domaine public

Acceptation de deux dons en numéraire

Approbation de la séance du 10 s'eptembre 2024

Environnement 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs, fixation du taux promotion et création de poste

Modification du tableau des effectifs, fixation du taux promotion et création de poste

Administration 1 délibération

Décisions prises par délégation

Social & Santé 1 délibération

Réforme protection sociale complémentaire des agents PSC

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