Conseil municipal du 2024-04-09

Cast 9 avril 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention portant sur la mise en place dun service commun en matière dinstruction des autorisations du droit des sols - Convention « Energence » - Cession dune portion de chemin « Route de Mengleuz » - Modification statutaire : Adoption de la compétence facultative à la Communauté de commune « Construction et gestion dab - BUDGET PRIMITIF 2024 LOTISSEMENT POLUSSON - BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE - AFFECTATION DES RESULTATS - FISCALITE LOCALE VOTE DES TAUX 2024 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2024 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET LOTISSEMENT POLUSSON - COMPTES DE GESTION 2023 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
13

COMPTES DE GESTION 2023

14

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL

15

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET LOTISSEMENT POLUSSON

16

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2024

17

FISCALITE LOCALE VOTE DES TAUX 2024

18

AFFECTATION DES RESULTATS

19

BUDGET PRIMITIF 2024 COMMUNE

20

BUDGET PRIMITIF 2024 LOTISSEMENT POLUSSON

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
21

Modification statutaire : Adoption de la compétence facultative à la Communauté de commune « Construction et gestion dabattoirs public »

23

Convention « Energence »

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Cession dune portion de chemin « Route de Mengleuz »

🏛️ Administration 1 délibération
24

Convention portant sur la mise en place dun service commun en matière dinstruction des autorisations du droit des sols

WEB megalis:2024:10260:2024-04-09
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