26 février 2024
13
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
AFF 4 — SDE AVENUE DE PEN GUEN - mât et lanterne
Aff 5 — Sde Avenue de Pen Guen - Commande 21
Aff 6 — Sde Rue des Carouges
Aff 7 — Sde Rue de la Comte
AFF 9 — ENEDIS CONVENTION SERVITUDE Bd Côte dEmeraude
Aff 12 — Loi Climat et Resilience - Consultation Communes Recul Trait de Cote
Aff 13 — Concession Grande Plage St-Cast - Lancement Procedure
Aff 8 — Sde Rue de la Resistance
Aff 1 — Subventions aux Associations - Annee 2024
Aff 2 — Seances Milieu Marin aux Ecoles - 2024
Aff 10 — Cession Ancienne Ecole de Musique - Accord de Principe
Aff 11 — Cession A Mme Perzo & M. Gration - Declassement et Desaffectation
Aff 3 — Soutien aux Communes - Carte Scolaire 2024 du 22
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