CM

3 octobre 2024

Cast 13 délibérations

13

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 8 délibérations
51

Prise en Charge de la Garderie — Ecole Prive

54

Renouvellement de la Convention Initiation A la Langue Bretonne : Ecole Privee Notre Dame 2024-2025

56

PRESTATION VETEMENTS DE TRAVAIL Service Technique Municipal

56

PRESTATION VETEMENTS DE TRAVAIL Service Technique Municipal

57

D'ecision Modification N°2 : Operation d'Ordre de Sessions d'Investissement

59

Modification des Statuts de la Ccpcp

60

Modification des Quotients Familiaux

63

Zonage Frr : Exoneration Th

Finances & Budget 3 délibérations
52

Subvention Exceptionnelle

55

Modifications des Tarifs Cantines

61

Tarifs Communaux 2025

Social & Santé 1 délibération
62

Renouvellement Mise en Place D'une Tarification Sociale des Repas A la Cantine

Ressources humaines 1 délibération
64

Convention de Mise A Disposition du Personnel Communal A L'ecole N'otre D'ame

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