9 avril 2024
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Compte Administratif 2023 Budget Principal
Compte Administratif 2023 Budget Lotissement Polusson
Subventions aux Associations pour 2024
Fiscalite Locale Vote des Taux 2024
Budget Primitif 2024 Commune
Budget Primitif 2024 Lotissement Polusson
Comptes de Gestion 2023
Affectation des Resultats
Convention « Energence »
Modification statutaire : Adoption de la compétence facultative à la Communauté de commune « Construction et gestion dabattoirs public »
Cession d'une portion de chemin « Route de Mengleuz »
Convention portant sur la mise en place d'un service commun en matière dinstruction des autorisations du droit des sols
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