Conseil municipal du 2024-02-26
13
délibérations
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Synthèse
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AFF 2 — SEANCES MILIEU MARIN AUX ECOLES - 2024
AFF 4 — SDE AVENUE DE PEN GUEN - mât et lanterne
AFF 5 — SDE AVENUE DE PEN GUEN - COMMANDE 21
AFF 6 — SDE RUE DES CAROUGES
AFF 7 — SDE RUE DE LA COMTE
AFF 9 — ENEDIS CONVENTION SERVITUDE Bd Côte d'Emeraude
AFF 8 — SDE RUE DE LA RESISTANCE
AFF 10 — CESSION ANCIENNE ECOLE DE MUSIQUE - ACCORD DE PRINCIPE
AFF 11 — CESSION A MME PERZO & M. GRATION - DECLASSEMENT ET DESAFFECTATION
AFF 13 — CONCESSION GRANDE PLAGE ST-CAST - LANCEMENT PROCEDURE
AFF 1 — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024
AFF 3 — SOUTIEN AUX COMMUNES - CARTE SCOLAIRE 2024 DU 22
AFF 12 — LOI CLIMAT ET RESILIENCE - CONSULTATION COMMUNES RECUL TRAIT DE COTE
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