Conseil municipal du 2024-06-20

Castanet 20 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

8

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Affectation du résultat – Exercice 2023 Budget principal du CCAS - Compte Administratif 2023 – Budget CCAS - Compte Administratif 2023 – Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines » - Compte de Gestion 2023- Budget CCAS - Affectation du résultat – Exercice 2023 - Budget de la Résidence autonomie « Les Claires Fontaines » - Compte de Gestion 2023- Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines » - Modification du règlement du temps de travail du CCAS de Castanet-Tolosan - Décision Modificative n°2 valant Budget Supplémentaire – Budget Annexe Résidence d’Autonomie « Les Claires Fontaines » 2 - Modification de la charte du télétravail du CCAS - Décision Modificative n°1 valant Budget Supplémentaire 2024 - Budget Principal du CCAS 2024

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
15

Compte de Gestion 2023 — Budget CCAS

16

Compte de Gestion 2023 — Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »

17

Compte Administratif 2023 — Budget CCAS

18

Compte Administratif 2023 — Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »

19

Affectation du résultat — Exercice 2023 Budget principal du CCAS

20

Affectation du résultat — Exercice 2023 - Budget de la Résidence autonomie « Les Claires Fontaines »

21

Décision Modificative n°1 valant Budget Supplémentaire 2024 - Budget Principal du CCAS 2024

22

Décision Modificative n°2 valant Budget Supplémentaire – Budget Annexe Résidence d’Autonomie « Les Claires Fontaines » 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
23

Modification du règlement du temps de travail du CCAS de Castanet-Tolosan

24

Modification de la charte du télétravail du CCAS

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