Conseil municipal du 2024-12-10

Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire de ses agents

Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des agents de la filière Police municipale (ISFE)

Modalités de rémunération des agents recenseurs pour la collecte du recensement de la population et de l’enquête Familles 2025

Création d’emplois permanents

Création d’emplois non permanents

Recrutement d’agents vacataires pour la piscine municipale

Convention de Prêt à usage — Association Univers des Anges

Convention de Prêt à usage — Association Les 6 A de Castanet-Tolosan

Convention de partenariat entre l’Association LE TOURIL et la Ville

Adhésion à l’Association Carillons et Cloches en 31

Décision Modificative n°2 — Budget Principal de la Ville 2024

Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 de la Ville

Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 du parking Clémence Isaure

Garantie d’emprunt à la société OFS STON et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition foncière de l’opération « Les châtaigniers », en accession via un BRS Foncier, située 11 rue Lo

Vœu pour la Défense du Service Public, des Collectivités Territoriales et de l’intérêt général

Rapport de la Commission Communale Pour l’Accessibilité (CCPA) relatif aux années 2023 et 2024

Modification du règlement intérieur de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA)

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2024

Approbation de la convention type de réservation de logements sociaux en gestion en flux

Convention de mise à disposition de locaux – Association Bibliothèque Pour Tous

Convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans un établissement dans le premier degré

Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2025