1 avril 2025
28
délibérations
9
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Taux des contributions directes — Exercice 2025
Budget Primitif Ville — Exercice 2025
Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025
Budget Primitif Clémence Isaure — Exercice 2025
Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école
Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale
Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025
Subvention aux c'oopératives scolaires pour les s'orties, les classes de d'écouvertes ou les projets de classe pour l'année 2025
Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec lEducation Nationale "La Calandreta" pour l'année 2025
Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de c'ommande d'éclairage
SDEHG — Rénovation du c'offret de c'ommande rue des Ecoles
Convention de transfert de maîtrise douvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande - Service de préparation et de l'ivraison de repas en l'iaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande - prestation de titres restaurant s'upport papier et d'ématérialisé pour la Communauté d'agglomération du S'ICOVAL et s'es communes ou établissements me
Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets
Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 s'ise l'ieu-d'it "LA GRANDE RIVIERE"
Création d'emplois permanents
Création d'emplois non permanents
Maintien de l'indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois
Modification de la c'omposition de la commission C'ohésion Sociale et Solidarités
Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora
Adhésion de la Ville à l'Association des Bibliothécaires de France
Adhésion à l'Association Comité Local dAgrément du Sol-Violette
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025
Projet de réalisation dombrières
Convention prêt à usage chemin des Anes
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