Conseil municipal du 2025-04-01

Castanet 1 avril 2025 28 délibérations
Document source

28

délibérations

9

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025 - Participation de la Ville de Castanet-Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec l' - Adhésion à l'Association Comité Local d'Agrément du Sol-Violette - Convention constitutive d'un groupement de commande - Service de préparation et de livraison de repas en liaison froide - Création d’emplois non permanents - Cession DEBORD - parcelle BK91 sise Chemin des Chalets - Budget Primitif Clémence Isaure - Exercice 2025 - Convention prêt à usage chemin des Anes - Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école - Maintien de l’indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla - Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 sise lieu-dit "LA GRANDE RIVIERE" - SDEHG - Rénovations de plusieurs armoires de commande d'éclairage - Création autorisation de programme - Rénovation piscine municipale - Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora - Taux des contributions directes – Exercice 2025 - Création d’emplois permanents - Subvention aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classe pour l'année - SDEHG - Rénovation du coffret de commande rue des Ecoles

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202424

Taux des contributions directes — Exercice 2025

202521

Budget Primitif Ville — Exercice 2025

202522

Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025

202523

Budget Primitif Clémence Isaure — Exercice 2025

202525

Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école

202526

Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale

202536

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025

202537

Subvention aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classe pour l'année 2025

202538

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec l'Education Nationale "La Calandreta" pour l'année 2025

📄 Autres decisions 5 délibérations
202533

Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)

202539

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

202542

SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de commande d'éclairage

202543

SDEHG — Rénovation du coffret de commande rue des Ecoles

202545

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202527

Convention constitutive d'un groupement de commande - Service de préparation et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029

202528

Convention constitutive d'un groupement de commande - prestation de titres restaurant support papier et dématérialisé pour la Communauté d’agglomération du SICOVAL et ses communes ou établissements me

202540

Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets

202541

Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 sise lieu-dit "LA GRANDE RIVIERE"

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202529

Création d’emplois permanents

202530

Création d’emplois non permanents

202531

Maintien de l’indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202532

Modification de la composition de la commission Cohésion Sociale et Solidarités

202534

Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora

🤝 Vie associative 2 délibérations
202535

Adhésion de la Ville à l’Association des Bibliothécaires de France

202547

Adhésion à l'Association Comité Local d'Agrément du Sol-Violette

🏛️ Administration 1 délibération
202420

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025

🌱 Environnement 1 délibération
202544

Projet de réalisation d'ombrières

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202546

Convention prêt à usage chemin des Anes

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