CM

1 avril 2025

Castanet 28 délibérations

28

délibérations

9

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Finances & Budget 9 délibérations

Taux des contributions directes — Exercice 2025

Budget Primitif Ville — Exercice 2025

Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025

Budget Primitif Clémence Isaure — Exercice 2025

Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école

Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025

Subvention aux c'oopératives scolaires pour les s'orties, les classes de d'écouvertes ou les projets de classe pour l'année 2025

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec lEducation Nationale "La Calandreta" pour l'année 2025

Autres decisions 5 délibérations

Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de c'ommande d'éclairage

SDEHG — Rénovation du c'offret de c'ommande rue des Ecoles

Convention de transfert de maîtrise douvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande - Service de préparation et de l'ivraison de repas en l'iaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommande - prestation de titres restaurant s'upport papier et d'ématérialisé pour la Communauté d'agglomération du S'ICOVAL et s'es communes ou établissements me

Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets

Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 s'ise l'ieu-d'it "LA GRANDE RIVIERE"

Ressources humaines 3 délibérations

Création d'emplois permanents

Création d'emplois non permanents

Maintien de l'indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois

Social & Santé 2 délibérations

Modification de la c'omposition de la commission C'ohésion Sociale et Solidarités

Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora

Vie associative 2 délibérations

Adhésion de la Ville à l'Association des Bibliothécaires de France

Adhésion à l'Association Comité Local dAgrément du Sol-Violette

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025

Environnement 1 délibération

Projet de réalisation dombrières

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention prêt à usage chemin des Anes

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