Conseil municipal du 2022-03-29

Castanet 29 mars 2022 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Taux des contributions directes - Exercice 2022 - Création d’emplois permanents - Budget Primitif Parking Clémence Isaure - Exercice 2022 - Convention relative à la réalisation de travaux d’urbanisation sur le domaine public routier départemental – Aménagement - Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme EE ACTEE pour la rénovation énergétique de la p - Création d’une Maison France Services - Budget primitif de la Ville - Exercice 2022 - Budget Primitif ZAC Quartier durable du Lauragais Tolosan - Exercice 2022 - Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS - Création d’emplois non permanents - Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classe pour l’anné - Rapport annuel de la commission Communale pour l’Accessibilité - Acquisition des parcelles communes de la copropriété du « Touron » et de parcelles boisées - Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2022 - Participation de la Ville de Castanet-Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l’école associative sous contrat avec l’ - Transport : Adhésion de la Ville à l’Association « Rallumons l’étoile ». - Protocole transactionnel dans le cadre du traité de concession portant sur l’aménagement de la ZAC du Quartier durable d - Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial standard avec les Voies Navigables de France - Création d’un Espace de Vie Sociale communal - Convention relative à l’utilisation de l’outil informatique et mise en place d’un guichet unique : Guichet Urb@nisme : a

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
202214

Taux des contributions directes — Exercice 2022

202215

Budget primitif de la Ville — Exercice 2022

202216

Budget Primitif Parking Clémence Isaure — Exercice 2022

202217

Budget Primitif ZAC Quartier durable du Lauragais Tolosan - Exercice 2022

202224

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2022

202225

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l’école associative sous contrat avec l’Education Nationale la « Calandreta ».

202226

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classe pour l’année 2022.

202229

Transport : Adhésion de la Ville à l’Association « Rallumons l’étoile ».

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202218

Protocole transactionnel dans le cadre du traité de concession portant sur l’aménagement de la ZAC du Quartier durable du Lauragais-Tolosan

202228

Convention relative à l’utilisation de l’outil informatique et mise en place d’un guichet unique : Guichet Urb@nisme : autorisations & foncier – Communauté d’agglomération du Sicoval/Commune de Castan

202230

Acquisition des parcelles communes de la copropriété du « Touron » et de parcelles boisées

202231

Convention relative à la réalisation de travaux d’urbanisation sur le domaine public routier départemental – Aménagement de trottoirs et pistes cyclables RD 813

📄 Autres decisions 3 délibérations
202219

Création d’une Maison France Services

202227

Rapport annuel de la commission Communale pour l’Accessibilité

202233

Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial standard avec les Voies Navigables de France

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202220

Création d’un Espace de Vie Sociale communal

202223

Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202221

Création d’emplois permanents

202222

Création d’emplois non permanents

Sport 1 délibération
202232

Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme EE ACTEE pour la rénovation énergétique de la piscine

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