Conseil municipal du 2023-02-14

Orientations Budgétaires 2023

Garantie d’emprunt à la société HLM Patrimoine SA Languedocienne et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 16 logements – Résidence « Delta » – Rue du Colonel Gendreau

Garantie d’emprunt à la société HLM CDC Habitat Social et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 9 logements – Villa « Stella » – Avenue Salettes et Manset

Droits et tarifs municipaux

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l’année 2023

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°3 du 15 février 2023 intitulée : « Garantie d’emprunt à la société HLM Patrimoine SA Languedocienne et convention de garantie d’emprunt avec l

Vœu du groupe Castanet en Commun pour un accord sur le lancement du RER toulousain avec des avancées concrètes

Vœu du groupe Castanet en Commun contre la réforme des retraites

Convention prêt à usage

Modification du règlement intérieur de la commission communale pour l’accessibilité

SDEHG — Rénovation des spots encastrés de sol autour de l’hôtel de Ville

Convention type d’objectifs et de moyens

Création d’emplois permanents

Création d’emplois non permanents

Convention d’indemnisation relative au marché de Fourniture et acheminement en électricité de la Communauté d’agglomération et de certaines communes et CCAS- Lot n°2 (Bâtiments)

Cession de la parcelle BE 30 sis au lieu-dit BORDENEUVE

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2022

Modification de la composition des commissions Urbanisme, Environnement, Cadres de vie ; Cohésion Sociale et Solidarités ; Finances et Ressources ; Commerces, Artisanat et économie ; Démocratie partic

Création d’une nouvelle Commission Extra-Municipale sur la valorisation du patrimoine muséal