Conseil municipal du 2025-02-11

Convention de mise à disposition d'une Tiny House de réemploi

Création d’emplois permanents

Création d’emplois non permanents

Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement à l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique.

Convention d’adhésion au service retraite du Centre De Gestion de la Haute-Garonne (CDG 31)

Aide d’urgence suite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2025

Durée d’amortissement des immobilisations – Budget principal et budgets annexes

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS) pour l’année 2025

Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols 2021-2024

Convention de groupement CITEO

Convention de partenariat pour les paniers solidaires et des actions de sensibilisation avec l’association Cocagne Alimen’Terre.

Convention type de dons de denrées alimentaires à une association

Convention d'occupation de locaux liés aux activités du Sicoval

Convention de mise à disposition de la plateforme de télétransmission des actes au contrôle de la légalité de la Préfecture, entre la Communauté d’agglomération du SICOVAL et la Ville

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 10 décembre 2024

Acquisition de la parcelle BW25 Bois de Savignol.

Prorogation portage parcelles 27 route de Rebigue par l'EPFL.

Convention de mise à disposition des locaux communaux de l’Espace de Vie Sociale l’Escambi