14 février 2023

Orientations Budgétaires 2023

Convention type d'objectifs et de moyens

Convention prêt à usage

Modification du règlement intérieur de la commission communale pour l'accessibilité

SDEHG — Rénovation des spots encastrés de sol autour de lhôtel de Ville

Vœu du groupe Castanet en Commun contre la réforme des retraites

Vœu du groupe Castanet en Commun pour un accord sur le lancement du RER toulousain avec des avancées concrètes

Garantie d'emprunt à la société HLM CDC Habitat Social et convention de garantie d'emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 9 logements – Villa « Stella » – Avenue Salettes et Manset

Convention d'indemnisation relative au marché de Fourniture et acheminement en électricité de la Communauté d'agglomération et de certaines communes et CCAS- Lot n°2 (Bâtiments)

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2023

Modification de la composition des commissions Urbanisme, Environnement, Cadres de vie ; Cohésion Sociale et Solidarités ; Finances et Ressources ; Commerces, Artisanat et économie ; Démocratie partic

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°3 du 15 février 2023 intitulée : « Garantie d'emprunt à la société HLM Patrimoine SA Languedocienne et convention de garantie d'emprunt avec l

Cession de la parcelle BE 30 sis au lieu-dit BORDENEUVE

Création d'emplois permanents

Création d'emplois non permanents

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2022

Garantie d'emprunt à la société HLM Patrimoine SA Languedocienne et convention de garantie d'emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 16 logements – Résidence « Delta » – Rue du Colonel Gendreau

Droits et tarifs municipaux

Création d'une nouvelle Commission Extra-Municipale sur la valorisation du patrimoine muséal