11 février 2025
19
délibérations
6
Autres decisions
4
Ressources humaines
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention d'occupation de locaux liés aux activités du Sicoval
Convention d'adhésion au service retraite du Centre De Gestion de la Haute-Garonne (CDG 31)
Convention de mise à disposition de la plateforme de télétransmission des actes au contrôle de la l'égalité de la Préfecture, entre la Communauté d'agglomération du SICOVAL et la Ville
Rapport sur les Orientations Budgétaires 2025
Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols 2021-2024
Convention de groupement CITEO
Convention de mise à disposition d'une Tiny House de réemploi
Création d'emplois permanents
Création d'emplois non permanents
Création d'un emploi permanent et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement à l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
Convention de mise à disposition des locaux communaux de l'Espace de Vie Sociale l'Escambi
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS) pour l'année 2025
Convention type de dons de denrées alimentaires à une association
Convention de partenariat pour les paniers solidaires et des actions de sensibilisation avec l'association Cocagne AlimenTerre
Aide d'urgence suite au passage du cyclone Chido à Mayotte - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française
Durée d'amortissement des immobilisations – Budget principal et budgets annexes
Acquisition de la parcelle BW25 Bois de Savignol
Prorogation portage parcelles 27 route de Rebigue par l'EPFL
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 10 décembre 2024
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