17 décembre 2019
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Fonds de concours d'investissement au SICOVAL pour la construction d'un nouvel ALSH sur le territoire communal : avenant n°2
Acquisition de la parcelle CA 144 sise chemin Lacassagne
Convention relative à la réalisation de travaux carrefour RD79 et chemin de la Rivière et Renforcement du chemin de la Rivière à Castanet-Tolosan
SDEHG Petits travaux urgents en 2020
Débat d'Orientations budgétaires 2020
Convention de prestation de service d'entretien et réparation de véhicules légers, poids lourds et matériel agricole avec le Sicoval
Convention de servitudes SDEHG place René CHAR
Décision Modificative n°4 — Budget Principal de la Ville 2019
Taux des contributions directes — Exercice 2020
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2020
Subvention exceptionnelle au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2019
Désaffectation et déclassement d'un espace vert en Zone Industrielle de Vic-les-Graves - Cession du dit terrain à Monsieur Rémi PALAZY
Créations d'emplois permanents
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