CM
4 juillet 2023
Castanet-Tolosan
4 délibérations
4
délibérations
1
Administration
1
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Administration
1 délibération
Election du (de la) vice — président(e) et du (de la) vice-président(e) délégué(e)
Autres decisions
1 délibération
Désignation des membres de la Commission permanente
Ressources humaines
1 délibération
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Social & Santé
1 délibération
Approbation du guide du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan
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