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16 mars 2022

Castelmaurou 11 délibérations

11

délibérations

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Ressources humaines 3 délibérations
2022

D'ébat sur la protection sociale complémentaire

2022

Contrat groupe statutaire 2022 — 2025 à effet au 1er janvier 2022

2022

Recrutement d'un vacataire pigiste

Finances & Budget 3 délibérations
2022

Construction d'un restaurant scolaire — Approbation projet et plan de financement

2022

Evolution de la station dépuration — Approbation du projet et du plan de financement

2022

Dob 2022

Environnement 2 délibérations
2022

Informations sur les décisions prises en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T

2022

Désignation d'un nouveau délégué suppléant au SITPRT

Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

Intégration dans le domaine public du lotissement MAURONIS

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Urbanisme / Débat sur les orientations du PADD

Autres decisions 1 délibération
2022

Recensement général de la population

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