Conseil municipal du 2022-03-16

Castelmaurou 16 mars 2022 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Intégration dans le domaine public du lotissement MAURONIS - Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. - Débat sur la protection sociale complémentaire - Urbanisme / Débat sur les orientations du PADD - Construction d'un restaurant scolaire - Approbation projet et plan de financement - Recensement général de la population - Evolution de la station d'épuration - Approbation du projet et du plan de financement - Désignation d'un nouveau délégué suppléant au SITPRT - DOB 2022 - Contrat groupe statutaire 2022-2025 à effet au 1er janvier 2022 - Recrutement d'un vacataire pigiste

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Délibérations (11)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2022

Débat sur la protection sociale complémentaire

2022

Contrat groupe statutaire 2022 — 2025 à effet au 1er janvier 2022

2022

Recrutement d'un vacataire pigiste

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2022

Construction d'un restaurant scolaire — Approbation projet et plan de financement

2022

Evolution de la station d'épuration — Approbation du projet et du plan de financement

2022

DOB 2022

🌱 Environnement 2 délibérations
2022

Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

2022

Désignation d'un nouveau délégué suppléant au SITPRT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

Intégration dans le domaine public du lotissement MAURONIS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Urbanisme / Débat sur les orientations du PADD

📄 Autres decisions 1 délibération
2022

Recensement général de la population

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