Conseil municipal du 2025-12-10
23
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Ouverture des crédits d'investissement pour l'exercice 2026
Construction de La mairie Modification de l'autorisation de programme
Construction de la mairie Approbation de l'avant-projet détaillé
construction mairie — maitrise uvre - forfait rémunération
Quartier du Lenn Sec'h — Phases D, E1 - Fixation du prix de commercialisation des lots libres
Modification tarifs municipaux 2025
Longère de Kergoff Résiliation du bail Montant de l'indemnité
Décision modificative budgétaire 1 (budget principal)
Quartier du Lenn Sec'h Phases D, E1 Marché de travaux - Lot n°1 - Avenant n°4
Quartier Lenn Sec'h Marché maîtrise oeuvre urbaine (phases C2, D et E) Approbation avenant n°3
Modification du plan local d'urbanisme de droit commun 3 Absence d'évaluation environnementale
Acquisition foncière Propriété des consorts Civel
Quartier Lenn Sec'h — Dénomination d'une voie
Mise en réseau des médiathèques municipales de Caudan, Gestel, Pont-Scorff, Quéven et Cléguer - Convention de partenariat
Quartier Lenn Sech Phase D — logements locatifs-cession Morbihan Habitat
Personnel communal-RSU 2024
Personnel communal Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Personnel communal modification tableau effectifs
Convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes
Convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes
Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030
Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030
Communication sur le rapport d'activité de Lorient Agglomération - Année 2024
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