CM

10 décembre 2025

Caudan 23 délibérations

23

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (23)

Finances & Budget 8 délibérations

Ouverture des crédits d'investissement pour l'exercice 2026

Construction de La mairie Modification de lautorisation de programme

Construction de la mairie Approbation de lavant-projet détaillé

Construction mairie — maitrise uvre - forfait rémunération

Quartier du Lenn Sech — Phases D, E1 - Fixation du prix de commercialisation des lots libres

Modification tarifs municipaux 2025

Longère de Kergoff Résiliation du bail Montant de lindemnité

Décision modificative budgétaire 1 (budget principal)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Quartier du Lenn Sech Phases D, E1 Marché de travaux - Lot n°1 - Avenant n°4

Quartier Lenn Sech Marché maîtrise oeuvre urbaine (phases C2, D et E) Approbation avenant n°3

Modification du plan local d'urbanisme de droit commun 3 Absence dévaluation environnementale

Acquisition foncière Propriété des consorts Civel

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Quartier Lenn Sech — Dénomination d'une voie

Mise en réseau des médiathèques municipales de Caudan, Gestel, Pont-Scorff, Quéven et Cléguer - Convention de partenariat

Quartier Lenn Sech Phase D — logements locatifs-cession Morbihan Habitat

Ressources humaines 3 délibérations

Personnel communal-RSU 2024

Personnel communal Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel

Personnel communal modification tableau effectifs

Social & Santé 2 délibérations

Convention c'adre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de l'utte c'ontre les violences intrafamiliales, s'exuelles et s'existes

Convention c'adre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de l'utte c'ontre les violences intrafamiliales, s'exuelles et s'existes

Autres decisions 2 délibérations

Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030

Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030

Administration 1 délibération

Communication sur le rapport d'activité de Lorient Agglomération - Année 2024

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