Conseil municipal du 2025-12-10

Caudan 10 décembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Décision modificative budgétaire 1 (budget principal) - Convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexue - construction mairie - maitrise uvre - forfait rémunération - Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030 - Quartier Lenn Sech Phase D-logements locatifs-cession Morbihan Habitat - Personnel communal modification tableau effectifs - Personnel communal Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'e - Personnel communal-RSU 2024 - Longère de Kergoff Résiliation du bail Montant de l'indemnité - Acquisition foncière Propriété des consorts Civel - Construction de la mairie Approbation de l'avant-projet détaillé - Construction de La mairie Modification de l'autorisation de programme - Ouverture des crédits d'investissement pour l'exercice 2026 - Modification du plan local d'urbanisme de droit commun 3 Absence d'évaluation environnementale - Modification tarifs municipaux 2025 - Mise en réseau des médiathèques municipales de Caudan, Gestel, Pont-Scorff, Quéven et Cléguer - Convention de partenaria - Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030 - Convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexue - Communication sur le rapport d'activité de Lorient Agglomération - Année 2024 - Quartier Lenn Sec'h - Dénomination d'une voie

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
1012252

Ouverture des crédits d'investissement pour l'exercice 2026

1012253

Construction de La mairie Modification de l'autorisation de programme

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Construction de la mairie Approbation de l'avant-projet détaillé

1012255

construction mairie — maitrise uvre - forfait rémunération

1012256

Quartier du Lenn Sec'h — Phases D, E1 - Fixation du prix de commercialisation des lots libres

10122514

Modification tarifs municipaux 2025

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Longère de Kergoff Résiliation du bail Montant de l'indemnité

101220251

Décision modificative budgétaire 1 (budget principal)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
1012257

Quartier du Lenn Sec'h Phases D, E1 Marché de travaux - Lot n°1 - Avenant n°4

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Quartier Lenn Sec'h Marché maîtrise oeuvre urbaine (phases C2, D et E) Approbation avenant n°3

10122515

Modification du plan local d'urbanisme de droit commun 3 Absence d'évaluation environnementale

10122516

Acquisition foncière Propriété des consorts Civel

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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Quartier Lenn Sec'h — Dénomination d'une voie

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Mise en réseau des médiathèques municipales de Caudan, Gestel, Pont-Scorff, Quéven et Cléguer - Convention de partenariat

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Quartier Lenn Sech Phase D — logements locatifs-cession Morbihan Habitat

👥 Ressources humaines 3 délibérations
10122518

Personnel communal-RSU 2024

10122519

Personnel communal Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

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Personnel communal modification tableau effectifs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
10122511

Convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes

10122511

Convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes

📄 Autres decisions 2 délibérations
10122512

Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030

10122512

Renouvellement de la convention territoriale globale 2026-2030

🏛️ Administration 1 délibération
10122510

Communication sur le rapport d'activité de Lorient Agglomération - Année 2024

WEB megalis:2025:20499:2025-12-10
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