Conseil municipal du 2025-09-16

Caudan 16 septembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Conseil surveillance EPSM Charcot-représentant - transfert compétence Lorient Agglo santé - Tarif cimetière - Admission non-valeur titres recettes - contrat assurance dommage - avenant 1 - Charte de la langue bretonne- engagement niveau 2 - convention occupation association musicale - Quartier La rivière-demolition 20 logements-autorisation - Quartier Belvédère-8 logements accession sociale-garantie emprunt - Lenn Sec'h-Phase E2 E3 E4-24 logements locatifs sociaux-cession parcelle à Morbihan Habitat - Lenn Sec'h-Dénomination espaces publics - Lenn Sec'h-Phase D-22 logements locatifs sociaux-cession parcelle à Morbihan Habitat - Travaux espaces publics-fonds d'accélération transition écologique -renaturation villes - mission maitre uvre espaces publics-attribution marché

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
160920253

Lenn Sec'h — Phase D-22 logements locatifs sociaux-cession parcelle à Morbihan Habitat

160920254

Lenn Sec'h — Phase E2 E3 E4-24 logements locatifs sociaux-cession parcelle à Morbihan Habitat

160920255

Lenn Sec'h — Dénomination espaces publics

160920258

convention occupation association musicale

160920259

Charte de la langue bretonne — engagement niveau 2

💶 Finances & Budget 4 délibérations
160920252

Travaux espaces publics — fonds d'accélération transition écologique -renaturation villes

160920256

Quartier Belvédère — 8 logements accession sociale-garantie emprunt

1609202511

Tarif cimetière

1609202512

Admission non — valeur titres recettes

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
160920251

mission maitre uvre espaces publics — attribution marché

160920257

Quartier La rivière — demolition 20 logements-autorisation

1609202510

contrat assurance dommage - avenant 1

❤️ Social & Santé 1 délibération
1609202513

transfert compétence Lorient Agglo santé

📄 Autres decisions 1 délibération
1609202514

Conseil surveillance EPSM Charcot — représentant

WEB megalis:2025:20499:2025-09-16
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