Conseil municipal du 2024-07-11

Caudan 11 juillet 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Fixation tarif service jeunesse - Repos dominical recycleurs bretons-Avis - Personnel communal télétravail - Tarifs Restauration-ALSH-service jeunesse-modification - déclassement voie communale Kerdronquis - Délaisses voirie Kervoter-M. Yhuel-acquisition commune - Délaisses voirie Kervoter-M. Yhuel-acquisition commune - Cession ESAT Armor Argoat-ADAPEI - funérarium cession foncière - Lenn sec'h-cahier recommandations et prescriptions - Voirie 2024-Demande subvention - Entretien appareils défense contre l'incendie par le réseau d'eau potable - rentrée scolaire 2024 horaires classes - végétalisation écoles publiques-Demande financement - Personnel communal modification tableau effectif

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
110720244

Voirie 2024 — Demande subvention

110720246

funérarium cession foncière

110720247

Cession ESAT Armor Argoat-ADAPEI

110720248

Délaisses voirie Kervoter — M. Yhuel-acquisition commune

110720249

Délaisses voirie Kervoter — M. Yhuel-acquisition commune

📄 Autres decisions 3 délibérations
110720245

Lenn sec'h — cahier recommandations et prescriptions

1107202410

déclassement voie communale Kerdronquis

1107202414

Repos dominical recycleurs bretons-Avis

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
1107202411

Tarifs Restauration — ALSH-service jeunesse-modification

1107202415

Fixation tarif service jeunesse

💶 Finances & Budget 1 délibération
110720241

végétalisation écoles publiques — Demande financement

🎓 Éducation 1 délibération
110720242

rentrée scolaire 2024 horaires classes

🛡️ Sécurité 1 délibération
110720243

Entretien appareils défense contre l'incendie par le réseau d'eau potable

🌱 Environnement 1 délibération
1107202412

Personnel communal modification tableau effectif

👥 Ressources humaines 1 délibération
1107202413

Personnel communal télétravail

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