Conseil municipal du 2024-06-05

Caudan 5 juin 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Ombrières photovoltaïques de Kergoff - Signature bail civil - Tarifs multiaccueil - Quartier Pont Youan avenant marché travaux lot n°2 - Choix du logo de la commune - Ombrières photovoltaïques de Kergoff - Signature bail civil - TLPE Approbation des tarifs 2025 - Quartier Belvédère - cession bande terrain à Morbihan Habitat déclassement domaine public - Construction de 2 logements sociaux par Aiguillon Construction route de Manehic emprunt - Charte d'entretien espace des collectivités + Nature - Cession ESAT Armor Argoat ADAPEI déclassement domaine public - Projet Funérarium-déclassement domaine public - Acquisition foncière consorts Bellec - Zone d'aménagement concerté parc activités Kerpont-Est - avis du conseil municipal - Modification PLU n°3 - convention prestation de services entre la commune et Lorient Agglomération - Adhésion au service commun autorisations droit des sols Lorient Agglomération

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
50620242

Modification PLU n°3 — convention prestation de services entre la commune et Lorient Agglomération

50620244

Acquisition foncière consorts Bellec

50620246

Cession ESAT Armor Argoat ADAPEI déclassement domaine public

50620247

Quartier Belvédère — cession bande terrain à Morbihan Habitat déclassement domaine public

50620248

Quartier Pont Youan avenant marché travaux lot n°2

50620249

Construction de 2 logements sociaux par Aiguillon Construction route de Manehic emprunt

🌱 Environnement 4 délibérations
5062024

Charte d'entretien espace des collectivités + Nature

50620243

Zone d'aménagement concerté parc activités Kerpont-Est - avis du conseil municipal

506202413

Ombrières photovoltaïques de Kergoff — Signature bail civil

506202413

Ombrières photovoltaïques de Kergoff — Signature bail civil

📄 Autres decisions 3 délibérations
50620241

Adhésion au service commun autorisations droit des sols Lorient Agglomération

50620245

Projet Funérarium — déclassement domaine public

506202414

Choix du logo de la commune

💶 Finances & Budget 2 délibérations
506202410

TLPE Approbation des tarifs 2025

506202411

Tarifs multiaccueil

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20499:2024-06-05
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