CM

5 juin 2024

Caudan 15 délibérations

15

délibérations

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Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Finances & Budget

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Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Modification PLU n°3 — convention prestation de services entre la commune et Lorient Agglomération

Zone d'aménagement concerté parc activités Kerpont-Est - avis du conseil municipal

Acquisition foncière consorts Bellec

Cession ESAT Armor Argoat ADAPEI déclassement domaine public

Quartier Belvédère — cession bande terrain à Morbihan Habitat déclassement domaine public

Quartier Pont Youan avenant marché travaux lot n°2

Construction de 2 logements sociaux par Aiguillon Construction route de Manehic emprunt

Autres decisions 4 délibérations

Charte d'entretien espace des collectivités + N'ature

Adhésion au service commun autorisations droit des sols Lorient Agglomération

Projet Funérarium — déclassement domaine public

Choix du logo de la commune

Finances & Budget 2 délibérations

TLPE Approbation des tarifs 2025

Tarifs multiaccueil

Environnement 2 délibérations

Ombrières photovoltaïques de Kergoff — Signature bail civil

Ombrières photovoltaïques de Kergoff — Signature bail civil

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