CM

23 janvier 2024

Caudan 5 délibérations

5

délibérations

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Environnement

1

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (5)

Environnement 3 délibérations

Société publique locale bois énergie renouvelable - augmentation c'apital

Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac sur l'espace public - convention avec léco-organisme ALCOME

Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac sur l'espace public - convention avec léco-organisme ALCOME

Social & Santé 1 délibération

Résiliation de la convention établie entre la Commune et l'Université sociale (ex-ADEIS)

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme sur le site de Lezevorch - convention de prestation de services entre le commune et Lorient Agglomération

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