Conseil municipal du 2024-01-23

Caudan 23 janvier 2024 5 délibérations

délibérations

Environnement

Social & Santé

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac sur l'espace public - convention avec l'éco-organisme A - Résiliation de la convention établie entre la Commune et l'Université sociale (ex-ADEIS) - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme sur le site de Lezevorch - convention de pr - Société publique locale bois énergie renouvelable - augmentation capital - Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac sur l'espace public - convention avec l'éco-organisme A

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 3 délibérations

230120241

Société publique locale bois énergie renouvelable - augmentation capital

230120242

Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac sur l'espace public - convention avec l'éco-organisme ALCOME

230120242

Réduction de la présence des déchets issus des produits de tabac sur l'espace public - convention avec l'éco-organisme ALCOME

❤️ Social & Santé 1 délibération

230120243

Résiliation de la convention établie entre la Commune et l'Université sociale (ex-ADEIS)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

230120244

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme sur le site de Lezevorch - convention de prestation de services entre le commune et Lorient Agglomération

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20499:2024-01-23

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