CM
18 avril 2024
Caulnes
9 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (9)
Autres decisions
5 délibérations
2024
037_Convention MAD ALSH mercredi
2024
032_Etat décisions
2024
033_Révision PCS
2024
031_Approbation PV
2025
035_Zones accélération EnR
Ressources humaines
1 délibération
2024
038_Modification tableau des effectifs
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
039_Convention ouverture chemin propriété privée
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
036 Cession parcelles AC 404 — 406 Presbytère
Finances & Budget
1 délibération
2024
034_Subventions associations 2024
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