CM

11 avril 2025

Cavan 28 délibérations

28

délibérations

13

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Finances & Budget 13 délibérations

Approbation du CFU 2024

Affectation du résultat 2024

Adoption du BP 2025

Adoption du CFU 2024

Affectation du résultat 2024

Taux dimposition 2025

AP CP Réhabiliation ecole

Reprises sur provisions créances douteuses

Programme de voirie 2025

Adoption du BP 2025

Amortissement sur subventions d'équipement

Fongibilité des crédits

Subventions aux associations 2025

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Convention S'EM SPLA

Tarif concessions cimetiere

Nouvel adressage bâtiments esplanade Pierre-Yvon TREMEL

Acquisition parcelle LHEREEC

Acquisition partie parcelle PERROT

Travaux du pont du Troguindy

Ressources humaines 3 délibérations

Ratios promus promouvables

Dispositif missions argent de poche

Actualisation du tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations

Convention GEPU 2025 2026

Gratification des stagiaires en enseignement supérieur

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Nouvelle adressage parcelle B824

Gratuité de salle communale pour amicale laique

Sécurité 1 délibération

Règlement intérieur du cimetière

Environnement 1 délibération

Aide destruction nids de frelons asiatiques

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