11 avril 2025
28
délibérations
13
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Approbation du CFU 2024
Affectation du résultat 2024
Adoption du BP 2025
Adoption du CFU 2024
Affectation du résultat 2024
Taux dimposition 2025
AP CP Réhabiliation ecole
Reprises sur provisions créances douteuses
Programme de voirie 2025
Adoption du BP 2025
Amortissement sur subventions d'équipement
Fongibilité des crédits
Subventions aux associations 2025
Convention S'EM SPLA
Tarif concessions cimetiere
Nouvel adressage bâtiments esplanade Pierre-Yvon TREMEL
Acquisition parcelle LHEREEC
Acquisition partie parcelle PERROT
Travaux du pont du Troguindy
Ratios promus promouvables
Dispositif missions argent de poche
Actualisation du tableau des effectifs
Convention GEPU 2025 2026
Gratification des stagiaires en enseignement supérieur
Nouvelle adressage parcelle B824
Gratuité de salle communale pour amicale laique
Règlement intérieur du cimetière
Aide destruction nids de frelons asiatiques
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