Conseil municipal du 2024-09-26

Cavan 26 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DECISION MODIFICATIVE - REGULARISATION DE DON - Subvention au collège François Clec'h - Pénalité de retard en garderie - Zones d'accélération d'énergies renouvelables - Convention de Conseil en Economie Partagée - Encaissement des recettes du 11 novembre 2024 - Convention sur mandat avec le Département : couche de roulement rue Charles et Henri Avril - Participation aux logements sociaux à Kerhuellan 2 : Terres d'Armor Habitat - Division parcellaire - devis AT OUEST - Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202409

Subvention au collège François Clec'h

202409

Pénalité de retard en garderie

202409

Convention de Conseil en Economie Partagée

202409

Encaissement des recettes du 11 novembre 2024

202409

Participation aux logements sociaux à Kerhuellan 2 : Terres d'Armor Habitat

20240902

DECISION MODIFICATIVE

🌱 Environnement 1 délibération
202409

Zones d'accélération d'énergies renouvelables

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202409

Convention sur mandat avec le Département : couche de roulement rue Charles et Henri Avril

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202409

Division parcellaire — devis AT OUEST

👥 Ressources humaines 1 délibération
202409

Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240901

REGULARISATION DE DON

WEB megalis:2024:7290:2024-09-26
Ouvrir →

📬 Suivre Cavan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.