Conseil municipal du 2024-09-26

Cavan 26 septembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DECISION MODIFICATIVE - REGULARISATION DE DON - Subvention au collège François Clec'h - Pénalité de retard en garderie - Zones d'accélération d'énergies renouvelables - Convention de Conseil en Economie Partagée - Encaissement des recettes du 11 novembre 2024 - Convention sur mandat avec le Département : couche de roulement rue Charles et Henri Avril - Participation aux logements sociaux à Kerhuellan 2 : Terres d'Armor Habitat - Division parcellaire - devis AT OUEST - Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202409

Pénalité de retard en garderie

202409

Convention sur mandat avec le Département : couche de roulement rue Charles et Henri Avril

20240901

REGULARISATION DE DON

20240902

DECISION MODIFICATIVE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202409

Subvention au collège François Clec'h

202409

Convention de Conseil en Economie Partagée

202409

Encaissement des recettes du 11 novembre 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
202409

Zones d'accélération d'énergies renouvelables

202409

Division parcellaire — devis AT OUEST

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202409

Participation aux logements sociaux à Kerhuellan 2 : Terres d'Armor Habitat

👥 Ressources humaines 1 délibération
202409

Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP)

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