29 juin 2020
44
délibérations
15
Finances & Budget
11
Administration
6
Ressources humaines
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Délibérations (44)
Vote du budget annexe lotissement Marrast 2020
Vote du budget annexe lotissement Hourride 2020
Vote du budget prévisionnel communal 2020
Modification autorisation et crédits de paiement réhabilitation et extension DOJO
Modification autorisation et crédits de paiement revitalisation centre-bourg
Subventions aux associations
Vote des deux taxes
Subventions aux associations
Approbation des comptes de gestion 2019 commune et lotissement Marrast et Hourride
Réaménagement garantie demprunt
Bilan des acquisitions et cessions 2019 de la commune
Tarifs Maison Garonne
Modification délibération participation assainissement collectif
Affectation du résultat 2019 budget principal
Approbation des comptes administratifs 2019 commune et lotissement Marrast et Hourride
Etat annuel présentant les indemnités des élus du conseil municipal
Majoration des indemnités de monsieur le Maire et des adjoint(e)s
Retrait délibérations n°2020 — 05-07 et 2020-05-08 concernant les indemnités des élus
Complément délégations consenties à monsieur le Maire
Election d'une conseillere municipale déléguée
Création d'un poste de conseiller d'élégué
Indemnité de la conseillere municipale déléguée
Récapitulatif des actions de formation élus année 2019
Indemnités des adjoint(e) s
Indemnités de monsieur le Maire
Election du président de séance pour ladoption des comptes administratifs 2019
Ouverture de postes
RIFSEEP filière culturelle
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du service Enfance Jeunesse
Fermeture de postes
Bilan RIPHFP
Mise à disposition d'un agent administratif au CCAS
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2020 Mieux vivre à C'azères
Désignation du secrétaire de séance
Annulation partielle délibération 2020 — 15 concernant la désignation déléguée auprès du SYTPA
Annulation délibération désignation délégués au SIECT
D'ébat d'orientation budgétaire 2020
Guide de procédure interne des marchés publics à procédure adaptée MAPA
Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle a1754
Contrôle des poteaux incendie
Modification délibération marché denrées alimentaires
Vente parcelles A1754 et 1767 sises rue Georges Sand
Modification délibération vente lot n° 4 lotissement Marrast
Vente terrain lot n° 01
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