Conseil municipal du 2020-12-16
23
délibérations
8
Finances & Budget
6
Ressources humaines
4
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Décision modificative lotissement Marrast- Diagnostic géotechnique
Opération collaborative du Pays Sud Toulousain dans le cadre du programme LEADER
Vœu pour le maintien des trésoreries dans le Comminges
Autorisation donnée à Mr Le Maire pour engager, mandater et liquider les dépenses
Opération collaborative du Pays Sud Toulousain dans le cadre du programme LEADER Fête de la Garonne
Modification de l'AP/CP du DOJO
Subvention association "Les Chats libres de Cazères"
Ecritures d'ordre
Taux promus/promouvables
Bilan social 2019
Protection fonctionnelle des agents communaux
Avancement de grade 2021 — créations et suppressions de postes
Mise à disposition du personnel communal
Mise en place et indemnisation des astreintes
Points supplémentaires
Secrétaire de séance
Secrétaire de séance
Retrait de la délibération N°2020-74 COMEDEC
Vente parcelle rue George Sand
Reclassement dans le réseau routier communal d'une section de la RD6 et reclassement CORRLATFI de la voie dénommée rue de la Casse/rue de la Liberté dans le réseau routier départemental.
Renouvellement express de la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme du PETR du pays Sud Toulousain
convention achat masques Covid
Délégation dépôt et signature des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant le lotissement Hourride
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