16 décembre 2020

Décision modificative lotissement Marrast- D'iagnostic géotechnique

Opération collaborative du Pays Sud Toulousain dans le cadre du programme LEADER

Vœu pour le maintien des trésoreries dans le Comminges

Autorisation donnée à Mr Le Maire pour engager, mandater et liquider les dépenses

Opération collaborative du Pays Sud Toulousain dans le cadre du programme LEADER Fête de la Garonne

Modification de lAP/CP du DOJO

Subvention association "Les Chats l'ibres de C'azères"

Ecritures dordre

Taux promus/promouvables

Bilan social 2019

Protection fonctionnelle des agents communaux

Avancement de grade 2021 — créations et suppressions de postes

Mise à disposition du personnel communal

Mise en place et indemnisation des astreintes

Points supplémentaires

Secrétaire de séance

Secrétaire de séance

Retrait de la délibération N°2020-74 COMEDEC

Vente parcelle rue George Sand

Reclassement dans le réseau routier communal d'une section de la RD6 et reclassement CORRLATFI de la voie dénommée rue de la Casse/rue de la Liberté dans le réseau routier départemental

Renouvellement express de la convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme du PETR du pays Sud Toulousain

Convention achat masques C'ovid

Délégation dépôt et s'ignature des d'emandes d'autorisation d'urbanisme c'oncernant le lotissement Hourride