21 septembre 2022
22
délibérations
7
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Commission des listes électorales Mise en place d'une commission de contrôle
Désignation des membres du comité danalyse des MAPA
Désignation des délégués aux divers organismes extérieurs
Désignation des membres du conseil dadministration de la RIA
Rajout d'un point à lordre du jour
Désignation des membres du conseil dadministration de la RME
Secrétaire de séance
Décision modificative n° 02 budget principal
Subvention supplémentaire au comité des fêtes de Cazères
Décision modificative n° 01 budget annexe Lotissement Hourride
Décision modificative n° 05
Transfert des charges des écoles de Martres-Tolosane
Création de postes dadjoints et adjointes
Election dadjoints et adjointes
Election de 2 délégués à la commission territoriale du SDEHG
Annulation de la délibération n° 2022 — 07-17 du 21 juillet 2022
Vente des caves de Villebarrade
Vente de deux lots au lotissement Hourride
Approbation deuxième modification simplifiée du PLU
Approbation du rapport de la CLECT concernant la réévaluation des charges de transfert du gymnase
Désignation des membres du CCAS
Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"
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