Conseil municipal du 2022-09-21

Cazères 21 septembre 2022 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Décision modificative n° 02 budget principal - Commission des listes électorales Mise en place d'une commission de contrôle - Création de postes d'adjoints et adjointes - Désignation des membres du comité d'analyse des MAPA - Subvention supplémentaire au comité des fêtes de Cazères - Approbation deuxième modification simplifiée du PLU - Décision modificative n° 01 budget annexe Lotissement Hourride - Vente des caves de Villebarrade - Election d'adjoints et adjointes - Décision modificative n° 05 - Election de 2 délégués à la commission territoriale du SDEHG - Désignation des délégués aux divers organismes extérieurs - Transfert des charges des écoles de Martres-Tolosane - Désignation des membres du conseil d'administration de la RIA - Rajout d'un point à l'ordre du jour - Vente de deux lots au lotissement Hourride - Désignation des membres du conseil d'administration de la RME - Approbation du rapport de la CLECT concernant la réévaluation des charges de transfert du gymnase - Désignation des membres du CCAS - Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2022

Commission des listes électorales Mise en place d'une commission de contrôle

2022

Désignation des membres du comité d'analyse des MAPA

2022

Désignation des délégués aux divers organismes extérieurs

2022

Désignation des membres du conseil d'administration de la RIA

2022

Rajout d'un point à l'ordre du jour

2022

Désignation des membres du conseil d'administration de la RME

2022

Secrétaire de séance

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2022

Décision modificative n° 02 budget principal

2022

Subvention supplémentaire au comité des fêtes de Cazères

2022

Décision modificative n° 01 budget annexe Lotissement Hourride

2022

Décision modificative n° 05

2022

Transfert des charges des écoles de Martres-Tolosane

🏛️ Administration 4 délibérations
2022

Création de postes d'adjoints et adjointes

2022

Election d'adjoints et adjointes

2022

Election de 2 délégués à la commission territoriale du SDEHG

2022

Annulation de la délibération n° 2022 — 07-17 du 21 juillet 2022

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2022

Vente des caves de Villebarrade

2022

Vente de deux lots au lotissement Hourride

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Approbation deuxième modification simplifiée du PLU

Sport 1 délibération
2022

Approbation du rapport de la CLECT concernant la réévaluation des charges de transfert du gymnase

❤️ Social & Santé 1 délibération
2022

Désignation des membres du CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2022

Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"

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