9 avril 2025
23
délibérations
15
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
23 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Création d'une APCP pour l'opération Voie Verte
Subvention au CCAS 2025
Fongibilité des crédits
Subventions aux associations 2025
Budget primitif 2025 du budget principal de la commune
Tarification des services de la Maison Garonne
Affectation des résultats
Garantie demprunt en faveur de lOPH31 dans le cadre d'un contrat de prêt
Révision de lAPCP pour l'opération Centre-Bourg
Budget primitif 2025 du budget annexe de lHourride
Taux dimposition 2025
Approbation du CFU 2024 du budget principal
Conventions d'objectifs avec les associations subventionnées par la commune au d'elà de 23 000€
Rectification de la délibération 2024 — 04/06-065 relative à la tarification sociale de la cantine scolaire suite à une erreur matérielle
Approbation du CFU 2024 du budget annexe de lHourride
Désignation du secrétaire de séance
Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'un parc photovoltaïque sur la commune de Mondavezan
Avis de la commune dans le cadre de la consultation relative à la création d'une chambre funéraire sur la commune
Création d'emplois non — permanents pour accroissement temporaire d'activité
Création d'un emploi permanent à temps n'on-c'omplet
Approbation du procès — verbal de la séance du 10/03/2025
Election du président de séance pour ladoption des CFU 2024
Décisions municipales
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