21 juillet 2022
21
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Subventions aux associations Les Chats libres de Cazères et La Maison pour tous
DM 2 écritures patrimoniales opération 458.25
Défraiement des intervenants extérieurs aux manifestations culturelles
Modification des prix appliqués à la Boutique Maison Garonne
Prêts Banque Populaire Occitane
Nouveaux produits Boutique Maison Garonne
Tarification des repas non réservés au service restauration scolaire
Ajout de produits mis en vente à la Maison Garonne
Personnel voirie mis a disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne
Personnel enfance jeunesse mis à disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne 2023-2025
Créations et fermetures de postes
Personnel enfance jeunesse mis à la disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne année 2022
Approbation des procès verbaux des séances des 15 avril et 29 juin 2022
Rajout à lordre du jour
Secrétaire de séance
Tableau récapitulatif des indemnités des élus
Suppression de postes dadjoints
Renouvellement convention mise à disposition du service instructeur du PETR
Approbation 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Bail de location avec la Banque Populaire Occitane
Règlement de la restauration scolaire
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