CM

21 juillet 2022

Cazères 21 délibérations

21

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Finances & Budget 8 délibérations
2022

Subventions aux associations Les Chats libres de Cazères et La Maison pour tous

2022

DM 2 écritures patrimoniales opération 458.25

2022

Défraiement des intervenants extérieurs aux manifestations culturelles

2022

Modification des prix appliqués à la Boutique Maison Garonne

2022

Prêts Banque Populaire Occitane

2022

Nouveaux produits Boutique Maison Garonne

2022

Tarification des repas non réservés au service restauration scolaire

2022

Ajout de produits mis en vente à la Maison Garonne

Ressources humaines 4 délibérations
2022

Personnel voirie mis a disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne

2022

Personnel enfance jeunesse mis à disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne 2023-2025

2022

Créations et fermetures de postes

2022

Personnel enfance jeunesse mis à la disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne année 2022

Autres decisions 3 délibérations
2022

Approbation des procès verbaux des séances des 15 avril et 29 juin 2022

2022

Rajout à lordre du jour

2022

Secrétaire de séance

Administration 2 délibérations
2022

Tableau récapitulatif des indemnités des élus

2022

Suppression de postes dadjoints

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Renouvellement convention mise à disposition du service instructeur du PETR

2022

Approbation 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

Bail de location avec la Banque Populaire Occitane

Éducation 1 délibération
2022

Règlement de la restauration scolaire

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