Conseil municipal du 2022-07-21

Cazères 21 juillet 2022 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Subventions aux associations Les Chats libres de Cazères et La Maison pour tous - Tableau récapitulatif des indemnités des élus - DM 2 écritures patrimoniales opération 458.25 - Personnel voirie mis a disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne - Suppression de postes d'adjoints - Défraiement des intervenants extérieurs aux manifestations culturelles - Modification des prix appliqués à la Boutique Maison Garonne - Personnel enfance jeunesse mis à disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne 2023-2025 - Créations et fermetures de postes - Personnel enfance jeunesse mis à la disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne année 2022 - Prêts Banque Populaire Occitane - Bail de location avec la Banque Populaire Occitane - Renouvellement convention mise à disposition du service instructeur du PETR - Nouveaux produits Boutique Maison Garonne - Approbation des procès verbaux des séances des 15 avril et 29 juin 2022 - Rajout à l'ordre du jour - Approbation 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Tarification des repas non réservés au service restauration scolaire - Ajout de produits mis en vente à la Maison Garonne - Secrétaire de séance

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2022

Subventions aux associations Les Chats libres de Cazères et La Maison pour tous

2022

DM 2 écritures patrimoniales opération 458.25

2022

Défraiement des intervenants extérieurs aux manifestations culturelles

2022

Modification des prix appliqués à la Boutique Maison Garonne

2022

Prêts Banque Populaire Occitane

2022

Nouveaux produits Boutique Maison Garonne

2022

Tarification des repas non réservés au service restauration scolaire

2022

Ajout de produits mis en vente à la Maison Garonne

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2022

Personnel voirie mis a disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne

2022

Personnel enfance jeunesse mis à disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne 2023-2025

2022

Créations et fermetures de postes

2022

Personnel enfance jeunesse mis à la disposition de la communauté de communes Coeur de Garonne année 2022

📄 Autres decisions 3 délibérations
2022

Approbation des procès verbaux des séances des 15 avril et 29 juin 2022

2022

Rajout à l'ordre du jour

2022

Secrétaire de séance

🏛️ Administration 2 délibérations
2022

Tableau récapitulatif des indemnités des élus

2022

Suppression de postes d'adjoints

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Renouvellement convention mise à disposition du service instructeur du PETR

2022

Approbation 2ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

Bail de location avec la Banque Populaire Occitane

🎓 Éducation 1 délibération
2022

Règlement de la restauration scolaire

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