Conseil municipal du 2023-09-26
9
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Rachat d'un emprunt contracté auprès de l'établissement bancaire Crédit Agricole
Règlement intèrieur de la Commission de règlement amiable d'indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux du centre-bourg
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Vote du conseil concernant l'urgence de sa convocation
Approbation du procès verbal du 11 aout 2023
Désignation du secrétaire de séance
Vente de lots au lotissement de l'Hourride
Inscription sur le monument aux morts d'un soldat Mort pour la France pendant la guerre de 1914-18
Bail de location d'un hangar situé ZA de Mailhol/SCI BERMAG
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