26 septembre 2023
9
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Rachat d'un emprunt contracté auprès de l'établissement bancaire Crédit Agricole
Règlement intèrieur de la Commission de règlement amiable dindemnisation des commerçants dans le cadre des travaux du centre-bourg
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Vote du conseil concernant lurgence de sa convocation
Approbation du procès verbal du 11 aout 2023
Désignation du secrétaire de séance
Vente de lots au lotissement de lHourride
Inscription sur le monument aux morts d'un soldat Mort pour la France pendant la guerre de 1914-18
Bail de location d'un hangar situé ZA de Mailhol/SCI BERMAG
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