Conseil municipal du 2023-04-13

Cazères 13 avril 2023 16 délibérations
Document source

16

délibérations

11

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Affectation de résultats 2022 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et distribution d'électricité - Désignation du secrétaire de séance - Approbation du PV du conseil municipal du 27 mars 2023 - Vote du compte administratif 2022 du budget principal - Vote du compte administratif 2022 du budget annexe du lotissement de l'Hourride - Présentation de l'état annuel des formations suivies par les élus en 2022 - Approbation du bilan des acquisitions et cessions 2022 - Taux d'imposition de la fiscalité directe locale à compter de 2023 - Vote du budget primitif 2023 du budget principal - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Lotissement Hourride - Convention de partenariat entre la commune et le festival du Comminges - Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal - Désignation du président de séance pour la présentation des comptes administratifs 2022 - Vote du budget primitif 2023 du budget annexe du lotissement de l'Hourride - Subventions aux associations 2023

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2023130421

Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal

2023130422

Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Lotissement Hourride

2023130424

Vote du compte administratif 2022 du budget principal

2023130425

Vote du compte administratif 2022 du budget annexe du lotissement de l'Hourride

2023130426

Approbation du bilan des acquisitions et cessions 2022

2023130427

Affectation de résultats 2022

2023130428

Taux d'imposition de la fiscalité directe locale à compter de 2023

2023130429

Subventions aux associations 2023

2023130430

Vote du budget primitif 2023 du budget principal

2023130431

Vote du budget primitif 2023 du budget annexe du lotissement de l'Hourride

2023130432

Présentation de l'état annuel des formations suivies par les élus en 2022

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023130419

Désignation du secrétaire de séance

2023130423

Désignation du président de séance pour la présentation des comptes administratifs 2022

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023130433

Convention de partenariat entre la commune et le festival du Comminges

2023130434

Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et distribution d'électricité

🏛️ Administration 1 délibération
2023130420

Approbation du PV du conseil municipal du 27 mars 2023

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