8 avril 2026
11
délibérations
6
Autres decisions
1
Sécurité
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Creation et Composition de la Commission Dappel Doffres
Creation et Composition de la Commission Communale pour Laccessiblite
Composition de la Commission Intercommunale des Impots Directs
Creation et Composition de Comites Consultatifs, Commissions Consultatives et Groupes de Travail Divers
Representation dans les Organismes Exterieurs
Montant des Indemnités de Fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
Creation et Composition des Commissions Municipales Permanentes
Designation des Representants du Conseil Municipal au Conseil Dadministration du CCAS
Modification du Tableau des Effectifs
Remboursement Dun Sinistre Non Couvert par Lassurance
Fonds de Concours Metropolitain pour le Projet « Construction Dun Groupe Scolaire »
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