Conseil municipal du 2024-12-05

Champeaux 5 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

2

Vie associative

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention de partenariat relative a la mise en oevre d une gestion groyupee des CEE entre la region bretagne et la comm - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVES AUX AIDES DES PROGRAMMES ACTEE DE LA FNCCR DES COLLECTIVITES DE VITRE C - Convention de partenariat relative a la valorisation des CEE des collectivites de Vitre communaute - Avenant 1 a la convention d adhesion au service commun de conseil en energie partage - Plan d'aménagement patrimonial - RENOUVELLEMENT ABONNEMENT COSOLUCE - RENOUVELLEMENT CONVETION FGDON - TARIFS COMMUNAUX 2025 - PATRICIPATION FINANCIERE CMJ - REPRESENTANTS AU LABLE COMMUNES DU PATRIMOINE RURAL DE BRETAGNE - PARTICIPAATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - REFACTURATION REPAS LABEL

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

TARIFS COMMUNAUX 2025

2024

PATRICIPATION FINANCIERE CMJ

2024

REFACTURATION REPAS LABEL

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVES AUX AIDES DES PROGRAMMES ACTEE DE LA FNCCR DES COLLECTIVITES DE VITRE COMMUNAUTE

2024

Convention de partenariat relative a la valorisation des CEE des collectivites de Vitre communaute

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Plan d'aménagement patrimonial

2024

REPRESENTANTS AU LABLE COMMUNES DU PATRIMOINE RURAL DE BRETAGNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

RENOUVELLEMENT ABONNEMENT COSOLUCE

2024

RENOUVELLEMENT CONVETION FGDON

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention de partenariat relative a la mise en oevre d une gestion groyupee des CEE entre la region bretagne et la commune de CHAMPEAUX

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Avenant 1 a la convention d adhesion au service commun de conseil en energie partage

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

PARTICIPAATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

WEB megalis:2024:29980:2024-12-05
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