Conseil municipal du 2024-05-07

Champeaux 7 mai 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

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Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - défense incendie avec création d une nouvelle réserve et suppression de la réserve existante - CESSION FONDS DE COMMERCE AVEC DROIT AU BAIL CHANGEMENT LOCATAIRE - vente d'une partie de parcelle za 117 - Acquisition terrain rue de vitré _ zi 02 et 65 - Institution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle bénéfice de certains agents publics - DM 1 dotations aux amortissements - Institution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

défense incendie avec création d une nouvelle réserve et suppression de la réserve existante

2024

Acquisition terrain rue de vitré _ zi 02 et 65

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

CESSION FONDS DE COMMERCE AVEC DROIT AU BAIL CHANGEMENT LOCATAIRE

2024

vente d'une partie de parcelle za 117

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Institution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle bénéfice de certains agents publics

2024

Institution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

DM 1 dotations aux amortissements

WEB megalis:2024:29980:2024-05-07
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