18 décembre 2025
16
délibérations
13
Sécurité
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Morlaix Communauté RPQS gestion et prévention déchets 2024
Modalités mise en oeuvre télétravail
Procès verbal transfert Pôle Culturel Roudour
94 Convention réalisation mise sous pli propagande électorale
Convention réalisation mise sous pli propagande électorale
Modalités mise en oeuvre ASA
Modalités organisation temps de travail
Plan formation 2026
Cession gratuite parcelle rue des Prés par D'omaine à commune
Quartier Gare. Vente lot 5 au 14 chemin de Kergaradec
Modalités versement indemnité horaire travail dimanche et jours féries
Modalités mise en oeuvre CET
Tableau avancements grade 2026
Présentation ROB pour débat
83 Autorisation engager mandater dépenses investissement avant vote budget 2026 commune
Décision modificative 2 budget commune
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