CM

2 décembre 2025

Champs 16 délibérations

16

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Adhésion contrat groupe CDG29 - Déclassement et cession parcelle - Tarifs 2026 salle Espace Binigou - Création services communs RH - Contrat bail professionnel MAM - Adhésion contrat RGPS CDG 29 - Dérogation règles repos dominical - Décision modificative 1 budget 2025 commune - Actualisation autorisations programme AP et CP - Lotissement quartier Gare vente lot 6 - Renouvellement convention CEP - Rapport 2024 SDEF - Règlement intérieur - Tarifs 2026 Roudour - Tarifs et dotations 2026 - Créations et suppressions de poste modification organigramme

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations

Actualisation autorisations programme AP et CP

Décision modificative 1 budget 2025 commune

Tarifs et dotations 2026

Tarifs 2026 Roudour

Tarifs 2026 salle Espace Binigou

Adhésion contrat groupe CDG29

📄 Autres decisions 5 délibérations

Règlement intérieur

Rapport 2024 SDEF

Renouvellement convention CEP

Dérogation règles repos dominical

Adhésion contrat RGPS CDG 29

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Déclassement et cession parcelle

Lotissement quartier Gare vente lot 6

Contrat bail professionnel MAM

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Création services communs RH

Créations et suppressions de poste modification organigramme

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