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CM

2 octobre 2025

Champs 11 délibérations

11

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative 1 budget annexe PF 2025

Subventions complémentaires

D'otations 2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Redevance occupation domaine public ouvrages distribution gaz

Habitat participatif 28 rue de la Mairie Rétrocession Finistère Habitat Commune

Ressources humaines 2 délibérations

Recrutement service civique

Modifications conditions versement RIFSEEP

Éducation 1 délibération

Règlement intérieur restauration scolaire et garderie

Sport 1 délibération

Règlement intérieur Ticket Sport

Environnement 1 délibération

Service Public eau et assainissement An Dour RPQS

Administration 1 délibération

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

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