CM

2 octobre 2025

Champs 11 délibérations

11

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Dotations 2026 - Décisions prises par délégation du Conseil Municipal - Service Public eau et assainissement An Dour RPQS - Règlement intérieur Ticket Sport - Règlement intérieur restauration scolaire et garderie - Habitat participatif 28 rue de la Mairie Rétrocession Finistère Habitat Commune - Modifications conditions versement RIFSEEP - Recrutement service civique - Redevance occupation domaine public ouvrages distribution gaz - Subventions complémentaires - Décision modificative 1 budget annexe PF 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative 1 budget annexe PF 2025

Subventions complémentaires

D'otations 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Redevance occupation domaine public ouvrages distribution gaz

Habitat participatif 28 rue de la Mairie Rétrocession Finistère Habitat Commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Recrutement service civique

Modifications conditions versement RIFSEEP

🎓 Éducation 1 délibération

Règlement intérieur restauration scolaire et garderie

⚽ Sport 1 délibération

Règlement intérieur Ticket Sport

🌱 Environnement 1 délibération

Service Public eau et assainissement An Dour RPQS

🏛️ Administration 1 délibération

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

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