CM

28 mai 2024

Champs 19 délibérations

19

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Annule et remplace 202458 - Convention transfert Finistère Habitat - Subvention complémentaire - Tarifs 2024 2025 ACM - Convention SDEF - Désignation référent déontologue élu local - Décision prises par délégation du Conseil Municipal - Règlement intérieur Local Jeunes - Règlement intérieur Ticket Sport - Règlement intérieur La Marelle - Règlement intérieur restauration scolaire et garderie - Adhésion programme CHIFOUMI - Mise à disposition agent CCAS - Mandatement CDG participation prévoyance - Lotissement quartier gare Mur sente piétonne - Vente du bâtiment 2 bis allée Verte - Tarifs 2024 2025programmation Pôle Culturel du Roudour - Tarifs 2024 2025 restauration scolaire et garderie - TLPE

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
54

Tarifs 2024 2025 ACM

Tarifs 2024 2025 restauration scolaire et garderie

Tarifs 2024 2025programmation Pôle Culturel du Roudour

Subvention complémentaire

Vente du bâtiment 2 bis allée Verte

Règlement intérieur restauration scolaire et garderie

📄 Autres decisions 5 délibérations

Convention transfert Finistère Habitat

Désignation référent déontologue élu local

Adhésion programme CHIFOUMI

Règlement intérieur La Marelle

Règlement intérieur Local Jeunes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Lotissement quartier gare Mur sente piétonne

Annule et remplace 202458

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Mandatement CDG participation prévoyance

Mise à disposition agent CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération

Tlpe

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention SDEF

Sport 1 délibération

Règlement intérieur Ticket Sport

🏛️ Administration 1 délibération

Décision prises par délégation du Conseil Municipal

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