CM

28 mai 2024

Champs 19 délibérations

19

délibérations

11

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Annule et remplace 202458 - Convention transfert Finistère Habitat - Subvention complémentaire - Tarifs 2024 2025 ACM - Convention SDEF - Désignation référent déontologue élu local - Décision prises par délégation du Conseil Municipal - Règlement intérieur Local Jeunes - Règlement intérieur Ticket Sport - Règlement intérieur La Marelle - Règlement intérieur restauration scolaire et garderie - Adhésion programme CHIFOUMI - Mise à disposition agent CCAS - Mandatement CDG participation prévoyance - Lotissement quartier gare Mur sente piétonne - Vente du bâtiment 2 bis allée Verte - Tarifs 2024 2025programmation Pôle Culturel du Roudour - Tarifs 2024 2025 restauration scolaire et garderie - TLPE

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 11 délibérations

Tlpe

Vente du bâtiment 2 bis allée Verte

Convention transfert Finistère Habitat

Lotissement quartier gare Mur sente piétonne

Convention SDEF

Désignation référent déontologue élu local

Mandatement CDG participation prévoyance

Adhésion programme CHIFOUMI

Règlement intérieur La Marelle

Règlement intérieur Local Jeunes

Annule et remplace 202458

💶 Finances & Budget 4 délibérations
54

Tarifs 2024 2025 ACM

Tarifs 2024 2025 restauration scolaire et garderie

Tarifs 2024 2025programmation Pôle Culturel du Roudour

Subvention complémentaire

❤️ Social & Santé 1 délibération

Mise à disposition agent CCAS

🎓 Éducation 1 délibération

Règlement intérieur restauration scolaire et garderie

⚽ Sport 1 délibération

Règlement intérieur Ticket Sport

🏛️ Administration 1 délibération

Décision prises par délégation du Conseil Municipal

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