CM

26 mars 2024

Champs 34 délibérations

34

délibérations

19

Autres decisions

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

34 délibérations - Subventions - Compte de gestion 2023 commune - Compte de gestion 2023 service extérieur Pompes Funèbres - Compte de gestion 2023 lotissement Quartier Gare - Compte de gestion lotissement de Roz ar Hoat - Compte de gestion 2023 lotissement L'Hermitage - Affectation des résultats exercice 2023 budget commune - Décisions prises par délégation du conseil municipal - Mise en place budget participatif 2024 - Modification règlement intérieur Espace du Binigou - Tableau emplois et effectifs 01 04 2024 - Modification poste SEJ - Plans de formations agents - Plan de formation élus - Acquisition local TANGUY - Vente immeuble 3 route de Sainte Sève - Lotissement quartier Gare vente lot 11 - Lotissement quartier Gare vente lot 10 - Lotissement quartier gare vente lot 9 - Lotissement quartier Gare vente lot 12

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Délibérations (34)

📄 Autres decisions 19 délibérations
2416

Compte de gestion 2023 commune

ZAEnR

Fixation des taux dimposition 2024

Valorisations mises à disposition 2023

Adoption règlement budgétaire et financier

Création autorisations programme et crédits paiement

Compte de gestion 2023 lotissement Quartier Gare

Compte de gestion lotissement de Roz ar Hoat

Compte de gestion 2023 lotissement LHermitage

Compte de gestion 2023 service extérieur Pompes Funèbres

Convention SDF Borne recharge IRVE

Lotissement quartier gare vente lot 3

Lotissement quartier Gare vente lot 12

Lotissement quartier gare vente lot 9

Lotissement quartier Gare vente lot 10

Lotissement quartier Gare vente lot 11

Modification poste SEJ

Modification règlement intérieur Espace du Binigou

Retrait instances Patio

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2451

Subventions

Attribution de subventions 2024

Attribution subventions 2024 Culture

Application fongibilité crédits budget commune et annexes

Affectation des résultats exercice 2023 budget commune

Demande subventions création MAM inclusive

Mise en place budget participatif 2024

Demandes subventions Etat accessibilité et c'onformité école du Gouélou

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Aménagement rue Mairie attribution marché travaux

Vente immeuble 3 route de Sainte Sève

Acquisition local TANGUY

👥 Ressources humaines 2 délibérations

Plan de formation élus

Plans de formations agents

🌱 Environnement 1 délibération

Tableau emplois et effectifs 01 04 2024

🏛️ Administration 1 délibération

Décisions prises par délégation du conseil municipal

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